Déposée le 21 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) IMS ABRASERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMS ABRASERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMS ABRASERVICE domicilié(e) Parc d'Activité des Bords de Saône, 2 Rue Jean-Baptiste Perrin, 71380 SAINT-MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 715 393 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR, Direction de la Propriété Industrielle - France.
La marque IMS ABRASERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMS ABRASERVICE, (société anonyme) - Parc d'Activité des Bords de Saône, 2 Rue Jean-Baptiste Perrin, 71380 SAINT-MARCEL - France - SIREN 339715393
USINOR, Direction de la Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386670 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386669 - Publication au BOPI 2004-02-10
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tôles métalliques ; plaques métalliques ; bobines métalliques ; tubes métalliques ; rubans métalliques ; bandes métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers et de leurs applications ; transmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux et relatives aux aciers et à leurs applications. Transport et entreposage. Transports de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages. Agences de tourisme et de voyage, réservation de places. à l'exception des réservations d'hôtels, de pensions. Location de chevaux, de véhicules de transport. Entreposage. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garages de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Traitement de matériaux et notamment de métaux ; revêtement métallique ; tout traitement de métaux et toute transformation mécanique, thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux ; trempe des métaux ; finissage de surfaces de métaux ; brasage ; chromage ; nickelage ; étamage ; galvanisation ; laminage ; blindage ; découpage ; polissage ; magnétisation ; placage ; emboutissage ; décapage ; soudage des métaux. Travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme des métaux. Recyclage de produits métalliques. Traitement sous vide ; nitruration.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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